Conditions générales de vente

Toute commande sur musikit.com suppose l'agrément aux présentes conditions générales de vente. Ces dispositions, lisibles sur la page d'accueil par le pavé "CGV", sont consultables à tout moment. Elles font l'objet d'une validation obligatoire de votre part avant confirmation de votre panier. Elles sont applicables exclusivement aux ventes effectuées sur musikit.com

Article 1 : Champs d'application
Les présentes conditions concernent exclusivement les ventes effectuées par musikit.com
Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur dans les magasins MUSIKIT. Elles font l'objet d'une validation obligatoire avant confirmation de votre panier. Les CGV applicables à votre commande sont celles que vous aurez validées le jour de votre commande.

Article 2 : Produits et disponibilités
Les produits proposés sur musikit.com sont neufs et emballés d'origine par le fabricant (les produits d'exposition proposés sur musikit.com peuvent être expédiés si ils possèdent un emballage adéquat).

Nos offres de produits sont valables pendant leur présence sur le site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, nous vous proposerons, soit un nouveau délai de livraison, soit un produit de remplacement. En cas de refus des deux propositions, votre commande sera immédiatement annulée et remboursée, si votre compte bancaire a été débité. Les images/photos et autres élements graphiques affichés sur le site ne sont pas contractuels.

Article 3 : DEEE
Depuis le 15 novembre 2006 la nouvelle réglementation relative aux Déchets des Equipements Electriques et Électroniques (DEEE) est mise en place (Directive Européenne). Des Eco-organismes, agréés par l'État, prennent en charge l'organisation du traitement et du recyclage de vos anciens appareils électriques et électroniques. Cette directive se traduit par la création d'une Eco-Participation, sur tous les appareils neufs commercialisés en France dont le montant dépend de chaque appareil. Ce montant varie de quelques centimes à 8 € et est indiqué sur le site à coté du prix de vente et sur votre facture (sur une ligne séparée). Cette taxe est collectée par MUSIKIT (et par tous les revendeurs) et intégralement reversée (par MUSIKIT) à un Eco-Organisme agréé par l'État qui financera les entreprises et collectivités territoriales en charge des opérations de logistique, de traitement et de recyclage des DEEE. MUSIKIT a choisi Eco Systèmes.

Pour la reprise gratuite de votre ancien appareil (à raison d'un appareil repris pour un appareil équivalent acheté), déposez-le au magasin Musikit au 53 Cours de la Liberté 69003 LYON.

Article 4 : Prix, disponibilité, validité des offres
Les prix qui vous sont proposés sur le site s'entendent nets, TVA 20% et éco-participation comprises et hors frais de livraison.

Le prix de comparaison accompagnant parfois nos articles est toujours un prix réel que nous avons pu constater sur le marché à un moment donné ou le Prix Conseillé, ou Prix Généralement Constaté, ou prix de vente constaté par la marque elle-même, ou encore un prix relevé par un organisme spécialisé dans les prix. Ceci afin de mettre en valeur les importants écarts de prix existants ou ayant pu exister. Les prix affichés sur le site sont les prix de MUSIKIT pour "la vente en ligne".


Nous indiquons sur le site différents niveaux de disponibilité pour les produits mis-en ligne.
- En Stock : correspond à des produits disponibles dans nos dépôts.
- Pré-commande : Cet article qui est une innovation est déjà commandé auprès de nos fournisseurs, et vous pouvez déjà en toute sécurité pré-commander cet article que vous recevrez au plus vite. Vous serez informé au fur et à mesure de l'avancée de votre Pré-commande.
- Stock très limité : correspond à des produits disponibles dans nos dépôts mais en quantité limitée. Nous allons être rapidement en rupture et ces produits ne seront bientôt plus disponibles.
- Modèle d'Expo : correspond à des produits exposés dans nos auditoriums et/ou vitrines pouvant présenter des traces d'usages et pouvant être expédiés dans un carton neutre, autre que le carton d'origine.
- Dispo sous 2/3 semaines : correspond à des produits non disponibles dans l'immédiat et pour lesquels le délai moyen d'approvisionnement est compris entre 2 et 3 semaines, Vous serez prévenu de toute modification de ce délai dès l'information connue par nos services, des délais restent soumis aux impératifs de nos fournisseurs.
- Epuisé: correspond à un article non disponible et ce de façon définitive, et donc non commandable en ligne.
- Il est très important, dans le cas d'un retrait de votre commande en magasin, de vous assurer par mail, fax ou téléphone, de la disponibilité physique réelle (stock du magasin, 53 Cours de la Liberté 69003 LYON) de votre commande avant de vous déplacer.

A noter : la mise à jour régulière et automatique de l'affichage, et notre meilleure volonté, n'excluent pas des erreurs, des écarts de stocks. Nous vous conseillons, dans tous les cas, de consulter nos mails de confirmations et/ou de nous contacter.

Article 5 : Détaxe
La détaxe est possible sur le site musikit.com à un taux de 20 % (soit 16.666% du montant TTC). Pour y prétendre, l'acheteur ne doit pas résider dans l'UE, ni dans un département d'outre mer, ni à Monaco. L'acheteur doit quitter l'UE avec ses marchandises avant le dernier jour du troisième mois suivant le mois d'achat. Pour toutes précisions, merci de poser vos questions sur info@musikit.fr

Article 6 : Règlements
1. Par Carte Bancaire (on-line)

Sont acceptées sur notre site les cartes CB - Visa - EuroCard - MasterCard.

Le débit est effectué lors du passage de votre commande :

Pour ce type de transaction, nous utilisons un système de transaction sécurisé HIPAY. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles sont transmises cryptées et ne transitent donc pas par nos serveurs d'où une parfaite confidentialité de vos données. La commande validée par vos soins ne sera considérée comme effective par MUSIKIT qu'une fois l'accord donné par le centre de paiements Cartes Bancaires.

Lutte contre la fraude aux moyens de paiement sur Internet et demande de justificatifs :
Afin de sécuriser l'utilisation des moyens de paiement de ses clients, musikit.com peut être amené à demander tous justificatifs (relatifs à l'identité et/ou au domicile et/ou au moyen de paiement utilisé). Le défaut ou le refus de transmettre les justificatifs demandés peut conduire musikit.com à refuser la commande concernée. Le délai de transmission à musikit.com des pièces sollicitées peut décaler d'autant l'expédition, la livraison ou la mise à disposition en magasin des produits commandés.

2. Par virement
Dès l'enregistrement de votre commande, nous vous réservons pareillement le matériel choisi et vous confirmons la prise en compte de votre commande par E-mail. La réservation du matériel est d'une durée de 7 jours (date de commande), délai devant vous permettre de procéder au virement. Dès confirmation par notre banque de votre virement, nous vous contactons pour vous prévenir de la facturation et mise en livraison de votre commande.


Banque :               CIC Villeurbanne
Code Banque :      10096
Code Guichet :      18004
N° de Compte :     00072780201
Domiciliation :      CIC VILLEURBANNE
IBAN :                 FR76 1009 6180 0400 0727 8020 147
BIC :                   CMCIFRPP

3. Par mandat
Le mandat cash est utilisé pour transférer des espèces à partir de n'importe quel Bureau de Poste en France. Il vous permet de régler vos fournisseurs ou autres créanciers même s'ils ne disposent pas de compte bancaire. Le mandat cash est un service :
Accessible : dans tous les Bureaux de Poste (informatisés) en France, dans les DOM (départements d'outre-mer), en Andorre et à Monaco.
Simple : il n'est pas nécessaire de disposer d'un compte pour pouvoir retirer les espèces.
Rapide : les fonds sont reçus dès le lendemain du dépôt.
Transparent : le bénéficiaire perçoit l'intégralité des fonds envoyés, sans aucune retenue ni frais.
Fiable : en cas de disparition du volet d'envoi, il est possible de faire opposition.
Dès l'enregistrement de votre commande en ligne, nous vous réservons le matériel choisi et vous confirmons la prise en compte de votre commande par E-mail. La réservation du matériel est d'une durée de 7 jours (date de commande), délai devant vous permettre de nous faire parvenir votre mandat à l'ordre de MUSIKIT accompagné de votre numéro de commande.

4. Par Paypal
Paypal vous permet de payer en ligne sans communiquer vos informations financières lors de la transaction.

Article 7 : La Sécurité et Confidentialité
Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous passez une commande sont exclusivement destinées au traitement de votre achat. Ces données ne sauraient être cédées ou louées à des tiers.

musikit.com utilise des témoins de connexion (cookies) afin d'offrir à ses utilisateurs les meilleurs services possibles, grâce à l'ensemble des fonctionnalités disponibles par Internet. Ces cookies sont des informations cachées échangées entre un utilisateur Internet et un serveur Web. Ils sont sauvegardés dans un fichier sur le disque dur de l'utilisateur. Totalement inactif et sécurisé, le cookie est attribué de façon unique à l'ordinateur destinataire et peut être lu uniquement par le serveur musikit.com émetteur.
L'utilisateur a la possibilité, en modifiant les paramètres de son navigateur Web, de neutraliser et de refuser les cookies, s'il le souhaite. Dans ce cas, il se peut que l'utilisateur ne puisse pas bénéficier de l'intégralité des services de musikit.com.

L'internaute est informé que musikit.com utilise des balises Web. Ce sont des marquages électroniques contenus notamment dans des images situées sur les pages du site musikit.com. Il s'agit d'une technique utilisée afin de collecter des données statistiques sur l'audience et les visites des pages du site musikit.com. Ces balises recueillent des données limitées, telles que l'heure, la date de la visite ou l'URL de provenance de l'internaute.

Conformément aux dispositions de l'Art. 34 de la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à info@musikit.fr

Newsletter : tout abonné à la newletter peut se désabonner simplement en cliquant sur le lien présent dans les e-mails ou en cliquant ici : info@musikit.fr

Article 8 : Rétractation*
Conformément aux différentes dispositions du Code de la consommation à distance, vous disposez de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison pour nous informer de votre intention de vous rétracter et ceci dans le respect de la procédure décrit ci-dessous.

Sont exclus les produits type consommable et/ou ne pouvant être revendu comme neuf suite à l'ouverture de leur emballage scellé et présentant l'impossibilité d'être revendu en l'état.

Les cellules, diamants et casques intra-auriculaires dont l'emballage est d'origine scellé sont donc exclus.

Les casques utilisés et/ou dont l'emballage est d'origine scellé sont exclus pour raison d'hygiène et de santé (code de la consommation Article L221-28)

Pour exercer votre droit de rétractation vous devez sous un délai de 14 jours calendaires nous avertir par mail  :
info@musikit.fr

En indiquant votre référence de commande, vos nom et prénom et en renseignant un téléphone où vous pouvez être joint.

Un numéro de dossier vous sera alors transmis et devra figurer sur le bordereau de transport.

Vous devrez renvoyer le bien à l'adresse qui vous sera communiquée par mail par notre service client après validation de votre demande, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Les frais de port retour sont à votre charge.

Les frais de retour de votre commande dépendront du transporteur que vous aurez choisi, des dimensions et poids du ou des articles à renvoyer.

Pour les produits pesant plus de 30Kg les frais de retour à votre charge pourront être compris entre 45 et 150 € selon les poids/dimensions et régions d'expédition,

Pour les produits éligibles à une solution de transport de type so colissimo les frais de retour sont en moyenne de 15 à 40 €.
Ces estimations ne sont valables que pour la France métropolitaine, hors Corse et DOM-TOM.

Nous procéderons au remboursement de votre commande une fois le ou les produits de votre commande reçus et approuvés par notre service logistique.

Le produit retourné sous votre responsabilité, devra impérativement l'être :
- Dans son emballage d'origine ouvert proprement : ni découpé, ni déchiré et sans ajout excessif de rubans adhésifs,
- Totalement intact ; pas de trace d'utilisation, ni de rayure,
- Accompagné de tous les accessoires, notices d'emploi et autres documentations éventuelles dans leurs conditionnements d'origine et intacts, ainsi que de la facture d'achat et le numéro de retour.

Toute marchandise revenant non conforme à ces conditions verra sa réintégration dans notre stock refusée et sera de facto renvoyée à l'expéditeur.

Le remboursement porte sur la somme versée à la commande y compris les frais de livraison dans les conditions exprimées ci-dessous.

Les frais de livraison seront remboursés dans la limite de la somme correspondant au mode d'envoi standard le moins cher pratiqué sur notre site.

En cas de frais de port offert, aucune somme n'est à rembourser.

Toutes les prestations express et premium (TNT, TNT domicile, So colissimo, Chronopost, transporteur privé…) ne seront pas remboursées.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Attention : pour des soucis d'hygiène les casques utilisés ne pourront être repris si l'emballage a été ouvert et/ou le casque utilisé et si celui-ci présente des traces d'usage et autres résidus (cheveux…).



* Cet engagement spécifique à la vente à distance ne s'applique pas aux achats effectués dans un magasin MUSIKIT.

Article 9 : Réserve de propriété
musikit.com conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement définitif et intégral de leur montant, soit par le client, soit par l'organisme de crédit qui lui a accordé un crédit, conformément à la loi N° 92-1442 du 17/05/1980. La responsabilité des produits incombe cependant au client dès lors qu'ils lui ont été livrés.

Article 10 : Transport et Participation aux Frais de Transport

Généralités
Nous expédions en France métropolitaine, Corse, DOM-TOM, Union Européenne. La livraison est effectuée par des transporteurs professionnels, qualifiés selon le type et le volume des produits à transporter. La livraison à domicile sera effectuée à l'adresse indiquée par le client, lequel s'engage à réceptionner le(s) produit(s) commandé(s). Il ne pourra changer ni la destination, ni le lieu de la livraison sans notre accord préalable. Pour des expéditions hors France Métropolitaine et Belgique, veuillez nous contacter à info@musikit.fr pour une proposition de devis.
Aucune commande livrable hors France métropolitaine, Corse et Belgique ne sera validée avant l'acceptation définitive par le destinataire final de ce devis comprenant les frais de port.

Délais
Les délais de livraison dépendent directement de la disponibilité des produits, ainsi que du poids et du volume du colis. Pour un colis de moins de 30 kilos et n'ayant aucune dimension supérieure à 100 cm (effectué par le transporteur TNT ou par So Colissimo), les délais sont de 24 à 48 heures en moyenne hors week-end et jours fériés, à compter de la facturation de votre commande. Pour un colis plus volumineux (soit, par exemple, un écran de plus de 94 cm, ou une paire d'enceintes colonne, ou un ensemble tout-en-un Home-cinéma), Musikit fait appel à un transporteur privé (Bonnard). Le délai est alors de 5 jours en moyenne hors week-end et jours fériés, après la prise charge de votre colis par le transporteur, avec une prise de rendez-vous à domicile pour la livraison. A noter : la livraison s'effectuera dans les 30 jours (au plus tard) après validation de votre commande.
La livraison à domicile pour les objets volumineux s'entend pour une dépose de l'article commandé au pied de votre immeuble ou à la porte de votre maison. La prestation standard n'inclus pas la dépose de l'article dans une pièce de votre domicile, ni la montée à l'étage de votre habitation en cas de résidence dans un immeuble.
Ces prestations sont proposées dans le cadre d'un forfait dit "Premium" (voir ci-dessous).

Participation aux frais de port
Pour une expédition en France Métropolitaine (Hors DOM-TOM), une participation aux frais de port s'applique automatiquement en fonction de la catégorie et du type de livraison retenue par le client et selon le barème suivant :

• Gratuit pour tout achat retiré en magasin

• 9,99 € : Si panier inférieur à 100 € TTC et produit appartenant aux catégories suivantes : Accessoires (hors meubles et supports), Casques, Radios, Nomades & Sans Fil, Amplificateurs Home-cinéma, Eléments séparés Haute Fidélité (hors enceintes & Meubles), Lecteurs/Enregistreur DVD/Bluray, Objets connectés, Vidéoprojecteurs, Caissons de basses, Enceintes centrales, Enceintes Surround, Enceintes encastrables Barres sonores, Enceintes encastrables & Outdoor, pour une livraison en relais colis ou Domicile si produits éligibles ou bureau de poste (Colissimo) et/ou TNT

• 5,99 € : Si panier supérieur à 100 € TTC et produit appartenant aux catégories suivantes : Accessoires (hors meubles et supports), Casques, Radios, Nomades & Sans Fil, Amplificateurs Home-cinéma, Eléments séparés Haute Fidélité (hors enceintes & Meubles), Lecteurs/Enregistreur DVD/Bluray, Objets connectés, Vidéoprojecteurs, Caissons de basses, Enceintes centrales, Enceintes Surround, Enceintes encastrables Barres sonores, Enceintes encastrables & Outdoor pour une livraison à domicile ou relais colis ou bureau de poste si produits éligibles Colissimo.

• 5,99 € : Si panier supérieur à 100 € TTC et produit appartenant aux catégories suivantes : Accessoires (hors meubles et supports), Casques, Radios, Nomades & Sans Fil, Amplificateurs Home-cinéma, Eléments séparés Haute Fidélité (hors enceintes & Meubles), Lecteurs/Enregistreur DVD/Bluray, Objets connectés, Vidéoprojecteurs, Caissons de basses, Enceintes centrales, Enceintes Surround, Enceintes encastrables Barres sonores, Enceintes encastrables & Outdoor, pour une livraison en relais colis si produits éligibles (Colissimo)

• 3,99 € : Si panier supérieur à 100 € TTC et produit appartenant aux catégories suivantes : Accessoires (hors meubles et supports), Casques, Radios, Nomades & Sans Fil, Amplificateurs Home-cinéma, Eléments séparés Haute Fidélité (hors enceintes & Meubles), Lecteurs/Enregistreur DVD/Bluray, Objets connectés, Vidéoprojecteurs, Caissons de basses, Enceintes centrales, Enceintes Surround, Enceintes encastrables Barres sonores, Enceintes encastrables & Outdoor, pour une livraison en relais colis si produits éligibles TNT

• 6,99 € : Si panier supérieur à 100 € TTC et produit appartenant aux catégories suivantes : Accessoires (hors meubles et supports), Casques, Radios, Nomades & Sans Fil, Amplificateurs Home-cinéma, Eléments séparés Haute Fidélité (hors enceintes & Meubles), Lecteurs/Enregistreur DVD/Bluray, Objets connectés, Vidéoprojecteurs, Caissons de basses, Enceintes centrales, Enceintes Surround, Enceintes encastrables Barres sonores, Enceintes encastrables & Outdoor, pour une livraison en Domicile si produits éligibles UPS

Livraison réalisée par Chronopost :
• 9,99 € : Si panier supérieur à 100 € TTC, toutes catégories de produits. Livraison en relais colis Pick Up si produits éligibles.

• 14,99 € : Si panier supérieur à 100 € TTC et produit appartenant aux catégories suivantes : Accessoires (hors meubles et supports), Casques, Radios, Caméscopes, Nomades & Sans Fil, Amplificateurs Home-cinéma, Eléments séparés Haute Fidélité (hors enceintes & Meubles), Lecteurs/Enregistreur DVD/Bluray, Objets connectés, Vidéoprojecteurs, Caissons de basses, Enceintes centrales, Enceintes Surround, Enceintes encastrables Barres sonores, Enceintes bibliothèque Enceintes encastrables & Outdoor pour une livraison à domicile si produits éligibles.


Livraison réalisée par Transporteur :
• 19,99 € : Écrans de projection, TV, Enceintes colonnes, Meubles et Supports, Compositions Home Cinéma, Compostions Haute Fidélité, Packs d'enceintes, pour une livraison à domicile.

Pour tout achat d'un montant inférieur à 100 € le montant des frais de port sera calculé selon la catégorie de l'article et le mode de transport sélectionné par l'internaute.

• Belgique : Pour une livraison en Belgique, s'appliquent les mêmes conditions que pour les expéditions en France Métropolitaine. L'internaute aura recours à Colissimo pour les produits éligibles à ce transporteur (produits ayant un petit volume type casques, amplificateurs, enceintes nomades...); livraison possible à domicile ou en relais colis selon le souhait des internautes; et par transporteur pour les produits plus gros, type TV, Enceintes Hifi.

• DOM-TOM : Pour une livraison dans les Dom/Tom (Martinique, Guadeloupe, Guyanne, Réunion) un forfait de participation de 29.90 € s'applique. Nous livrons au travers de la solution Colissimo à domicile et uniquement des produits éligbles à ce mode de transport. Écrans de projection, Les TV, Enceintes colonnes, Meubles et Supports, Compositions Home Cinéma, Compostions Haute Fidélité, Packs d'enceintes ne sont pas éligibles.


ATTENTION : MUSIKIT décline toute responsabilité si les conditions d'accès ne permettent pas l'acheminement du produit emballé d'origine. Vous pouvez d'un commun accord avec le transporteur autoriser le déballage à vos risques et périls. Nous vous indiquons que dans ces circonstances aucun avoir ou reprise ne sera effectué. Si vous décidez unilatéralement de refuser la livraison les frais de réacheminement seront intégralement à votre charge.
Dans le cas d'une commande d'un produit avec la mention " Livraison Gratuite " (dans la fiche produit détaillée), ne sera facturée que la valeur du produit commandé. La présence d'un produit avec " Livraison Gratuite " dans un panier contenant plusieurs articles, n'induit en rien la gratuité de la livraison normale en France Métropolitaine (Corse incluse) et Belgique pour l'ensemble du panier concerné. Dans le cas d'une commande d'un produit avec la mention " Livraison Gratuite ", le port offert concerne exclusivement le produit et pour une livraison normale en France Métropolitaine (Corse incluse) . Si vous choisissez l'expédition Express, vous ne paierez que le surcoût de l'expédition express.

Dans le cas contraire, les frais de port seront calculés automatiquement en fonction des options choisies au moment de la validation du panier. Dans le cas d'une commande multiple, les frais de port sont automatiquement groupés. Le montant des frais de port vous est systématiquement récapitulé AVANT la validation de votre achat.

Dans le cadre d'une commande à destination des DOM-TOM (hors cas vus plus haut) ou de l'étranger, les frais de port seront calculés selon le pays de destination, le poids et la valeur des colis. Un devis personnalisé vous sera adressé en même temps que la confirmation de votre commande.

Vous pourrez alors procéder au règlement de votre commande, après votre acceptation de ce devis.

Ceci validant définitivement votre achat.

Les colis sont assurés systématiquement. Ils voyagent à nos risques et périls et non aux vôtres.

La livraison à domicile n'inclut pas la mise en service des appareils. Nos transporteurs sont mandatés pour déposer votre commande en Relais Colis, ou, dans le cas d'une livraison à domicile au rez-de-chaussée, devant votre maison ou au pied de votre immeuble, contre votre signature. La livraison s'effectue à l'adresse de livraison indiquée par le client. Il appartient à l'acheteur de prendre les mesures qui permettent la bonne exécution de la livraison (encombrement des appareils en rapport avec l'accessibilité). En cas de difficultés, l'acheteur devra faire exécuter la prestation exceptionnelle à ses frais. Ceci en conformité avec les articles L121-21-3 et L121-21-4 du code de la consommation.

Réception des colis
A la réception des colis, il est de votre obligation légale et contractuelle de :
- Vérifier la conformité de/des référence(s)
- Vérifier le contenu des colis
- Vérifier l'état physique des colis
- Vérifier l'état physique des produits contenus dans les colis
En cas de doute ou de dégâts apparents, REFUSEZ la marchandise en émettant par écrit des réserves datées, détaillées et explicites sur le bordereau de livraison du transporteur.
Ne seront retenus comme existant au moment de la livraison que les dommages mentionnés.

ATTENTION: Les formules "Sous Réserve", "Sous Réserve de Déballage" ou "Sous Réserve de Vérification" n'ont aucune valeur juridique !

La législation sur le transport de marchandises est très précise. Vous êtes donc invité à vérifier la marchandise AVANT de signer le bordereau de livraison.

Le transporteur ne peut, sous aucun prétexte, faire obstacle à l'exercice du droit de vérification de la marchandise. S'il s'y oppose, vous êtes alors fondé à refuser la réception de la marchandise en le notant explicitement sur le bordereau de livraison.
Toute marchandise acceptée sans réserves ou, ce qui revient au même, avec des réserves sans signification telles que "Sous réserve de déballage" etc.., est considérée comme reçue conforme et éteint toute action contre le transporteur (cf. Article 105 du Code du Commerce). Cependant, le destinataire dispose de trois jours après la livraison (hors jours fériés) pour notifier au transporteur par lettre recommandée une éventuelle protestation motivée, débouchant sur une éventuelle expertise judiciaire.

Dans le cas où vous seriez absent le jour de la livraison, le livreur vous laissera un avis de passage. Il vous suffira de recontacter la société de transport afin de fixer un nouveau rendez-vous.

En cas de souci à la livraison, nous vous invitons à prendre contact, le plus rapidement possible, avec notre service, sur info@musikit.fr ou par téléphone au 04 78 95 04 82, du mardi au samedi 10h00/12h30 et 14h/19h00.

Retrait en magasin
Dans le cas d'une commande assortie d'un retrait en magasin, une fois la transaction validée et facturée, vous recevrez par e-mail une confirmation de la vente comportant le numéro de commande ainsi que le jour à partir duquel vous pourrez venir récupérer vos achats. Seule cette date est en prendre en compte pour le retrait effectif de votre commande en magasin. Pour retirer la marchandise, il vous suffira de vous présenter au service enlèvement du magasin muni de votre e-mail de confirmation, en vous munissant d'une pièce d'identité autre que le permis de conduire.

Article 11 : la Garantie et Service après vente.

Garanties, les Généralités :
LES GARANTIES LÉGALES : Indépendamment des garanties commerciales, options payantes, consenties ci-dessous (article 11-1), le vendeur est tenu d'appliquer deux garanties légales.
La garantie des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil :

La garantie des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions prévues aux articles L.211-4 et suivants du Code de consommation :

LES GARANTIES COMMERCIALES : La garantie commerciale couvre les pannes de l'appareil provenant d'autres causes qu'une non-conformité ou qu'un défaut caché de fabrication :
Garantie Initiale

- Nom et adresse du garant : MUSIKIT, 53 Cours de la Liberté, 69003 LYON
- Étendue territoriale des garanties:France métropolitaine
- Mise en œuvre de la garantie:pour bénéficier de la garantie, l'appareil doit être retourné à notre service après vente, Sté OXYGEN, 23 rue LORTET, 69007 LYON.
Pour tous les articles garantis sur site il est à noter que les frais de transport de l'appareil, de déplacement du réparateur et de main d'œuvre relatifs à un dommage non garanti ou non constaté par le réparateur agréé ne sont pas pris en charge par la garantie et seront donc payants.

Rappel : Pour tous les articles ne bénéficiant pas de la garantie sur site les frais de transport et/ou de dépose des articles à la station technique OXYGEN sont à la charge du client.

- Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la (ou des) garantie commerciale qui lui a été consentie, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins 7 jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention (C.cons.Art.L.211-16). En règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives aux garanties commerciales suppose:

- que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur,
- que l'acheteur utilise l'appareil de façon normale (voir la notice d'emploi et d'entretien et les conditions d'application des garanties commerciales et du service après-vente),
- que pour les opérations nécessitant une haute technicité, aucun tiers non agréé par le vendeur ou le constructeur n'intervienne pour réparation sur l'appareil.

L'extension de garantie
Vous pouvez souscrire une extension de garantie qui vous permettra de protéger votre investissement, en prolongeant la garantie initiale de votre appareil jusqu'à 5 ans pendant lesquels vous bénéficier de nombreux avantages. (lien vers rubrique L'Extension de garantie)

Si une panne survient pendant la période d'extension de garantie (après la fin de la période de Garantie initiale), vous devez contacter MUSIKIT au 04 78 95 04 82 service ouvert du mardi au samedi de 10h à 12h30 (hors jours fériés).

INFORMATIONS JURIDIQUES
11.1 - GARANTIES LÉGALES : Les garanties légales suivantes n'excluent en rien la garantie légale due par le constructeur, le producteur ou l'importateur ou toute autre action en garantie de nature contractuelle ou extra-contractuelle reconnue à l'acheteur par la loi.

11.2 - GARANTIE DES VICES CACHÉS : L'acheteur bénéficie de la garantie légale des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

L'acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien, ce délai est porté à 24 mois à partir du 18 mars 2016 sauf pour les biens d'occasion.

Art. 1641 du Code Civil : le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Art. 1648, 1er alinéa : l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

11.3 - GARANTIE DE CONFORMITÉ : En complément de la garantie légale des vices cachés, l'acheteur agissant en tant que consommateur bénéficie de la garantie légale des défauts de conformité du produit acquis.
Code de la consommation :

Art. L. 211-4 : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou été réalisée sous sa responsabilité.

Art. L. 211-5 : Pour être conforme au contrat, le bien doit :
Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant
correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage
Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Art. L. 211-12 : l'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. L'acheteur doit prouver le défaut de conformité du bien acheté. L'acheteur peut choisir de demander soit la réparation du bien (qui comprend le remplacement des pièces, les frais de main d'œuvre et de déplacement), soit son remplacement. Cependant, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Le vendeur est alors tenu de procéder selon la modalité non choisie par l'acheteur, sauf impossibilité. En cas d'impossibilité de réparation et de remplacement du bien, en cas d'impossibilité de mettre en œuvre la solution demandée, proposée ou convenue dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur, ou si cette solution ne peut être mise en œuvre sans inconvénient majeur pour l'acheteur compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche, l'acheteur peut rendre le bien et se faire rembourser intégralement, sauf si le défaut de conformité est mineur, ou bien garder le bien et se faire rembourser une partie du prix.

11.4 - EXCLUSIONS COMMUNES À TOUTES LES GARANTIES : Les garanties ne s'appliquent ni aux éléments et accessoires dont le renouvellement est nécessaire comme des pièces « d'usure », des pièces tournantes… ni aux lampes de rétroprojecteurs, lampes de vidéoprojecteurs, objectifs vidéo, ni à la réparation de dommages résultant :

- d'une cause externe à l'appareil (par exemple d'un accident, d'un choc, de la foudre, de la tempête…)
- d'un emploi, d'une installation ou d'un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du constructeur
- d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil ayant provoqué par exemple une oxydation, de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés
- d'une utilisation à caractère commercial, professionnel ou collectif

11.5 - LITIGES ÉVENTUELS : Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont nous relevons.

- par voie électronique : medicys-consommation.fr

- ou par voie postale : MEDICYS, 73 Boulevard de Clichy, 75009 PARIS


Le recours à la médiation est une procédure gratuite et confidentielle. Il n'est possible que sous réserve :
- que le client ait d'abord tenté de résoudre le litige directement auprès du vendeur par une réclamation écrite
- que sa demande ne soit pas manifestement abusive et infondée
- que le litige n'ait pas déjà été examiné par un autre médiateur ou un tribunal.

MUSIKIT, Les Garanties
Nos produits sont garantis de 1 an à 5 ans. Les garanties s'appliquent en France Métropolitaine UNIQUEMENT. La durée de chaque garantie est précisée sur les fiches descriptives des produits. Cette durée est également indiquée sur la facture.
La garantie « sur site », valable uniquement en France métropolitaine Corse comprise, est prise en charge par le constructeur, les coordonnées téléphoniques ainsi que la procédure à suivre sont libellés sur votre facture. Dans tous les autres cas, il s'agit d'une garantie avec retour atelier : votre produit doit être déposé dans notre SAV OXYGEN situé 23 rue Lortet 69007 LYON ou dans toutes stations techniques agréées après accord de musikit.com. Les frais éventuels d'acheminement aller et retour sont à la charge du client.

Notre SAV est ouvert du lundi au vendredi de 14h00 à 18h00. Il est joignable par téléphone du lundi au vendredi de 10h00 à 12h30 au 04 37 48 08 23. Pour connaître la station technique la plus proche de votre domicile, contactez nous par e-mail à : info@musikit.com

Panne au déballage
Dans un délai de 14 jours après la livraison, nous vous échangeons tout produit commandé présentant une panne ou un dysfonctionnement au déballage.
Pour ce faire, nous vous demandons, avant toute autre action et afin de valider le retour, de prendre contact avec le service VPC/Internet :


- Au 04 78 95 04 82 du mardi au samedi 10h00 à 12h30 et de 14h00 à 19h00
- info@musikit.fr


Une fois le problème étudié et la panne définitivement validée, nous ferons passer un transporteur chez vous ou nous vous adresserons un bon de prise en charge pour retour du produit.
Ne pourront être pris en compte pour échange uniquement que les appareils dans leur état neuf d'origine avec accessoires d'origine et emballage d'origine. Un appareil neuf sans emballage ne pourra définitivement pas être échangé. Nous vous invitons donc à garder les emballages au moins 14 jours après la livraison.
Une fois la panne constatée un produit de remplacement vous sera adressé.
En cas de panne non constatée, en cas de défaut d'utilisation, en cas de panne rentrant dans le cadre des exclusions de garantie, votre produit vous sera retourné à vos frais.

Article 12 : Service Client
Pour toute question, toute information, notre Service client est à votre disposition.
Vous pouvez nous joindre du mardi au samedi de 10h00 à 12h30 et de 14h00 à 19h00 aux numéros suivants :
- Pour passer commande : 04 78 95 04 82
- Pour un suivi de votre commande, pour toute question de service après vente ou bien pour exercer votre droit de rétractation, au 04 78 95 04 82

Article 13 : Responsabilités
MUSIKIT ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. Toutes les informations sur les produits sont données à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de MUSIKIT.

La responsabilité de MUSIKIT sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Les photos des produits ne sont pas contractuelles.
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